Conseil régional du Québec - Mandat

Adopté le 30 septembre 2020

Contexte/Réunions

Le Conseil régional du Québec a été créé en 2020 dans le but de mieux servir les deux sections locales de cette région. Le Conseil a pour objectif de fournir un soutien régional adapté aux besoins de nos membres. Il se réunira deux fois par année, à l’automne et au printemps. Le lieu des réunions dépendra du coût et de la disponibilité des locaux et alternant entre Québec et Montréal. 

Composition/Logistique

Le Conseil sera formé du président de l’ACEP, d’agents des relations de travail désignés de l’ACEP, les comités exécutifs de chacune des sections locales et ses délégués. 

Sous réserve d’une autorisation préalable, des invités pourraient assister aux réunions. Cela peut être modifié selon un accord mutuel. Un soutien administratif sera offert par le bureau national, et l’ACEP fournira les procès-verbaux dans les deux langues officielles.

Le bureau national est responsable de la logistique entourant les réunions et toutes les communications relatives aux réunions doivent être envoyées par son entremise.

Structure de gouvernance

La politique de l’ACEP en matière de harcèlement sera lue au début de chaque réunion. 

Le président de l’ACEP agit comme président honoraire du Conseil. Les présidents des deux sections locales agiront en tant que coprésidents des rencontres. Les participants privilégieront la prise de décision par consensus. Chaque section locale pourra prendre ses propres décisions et adopter ses stratégies avec l’approbation du président de l’ACEP. Il y a quorum lorsqu’au moins 1 membre de chaque région (Montréal et Québec) est présent. En cas d’égalité lors d’un vote, le président national tranchera.

Responsabilités

Les participants discuteront des thèmes suivants, entre autres :

  • Forums variés qui permettent aux sections locales de prendre connaissance et discuter des préoccupations des membres
  • Recherche active de possibilités de formation 
  • Tenue de réunion en petit groupe avec des membres de certaines catégories pour discuter de sujets qui les concernent
  • Tenue des assemblées générales qui facilitent la participation
  • Amélioration de la visibilité de l’ACEP grâce à la distribution de matériel promotionnel
  • Le Conseil peut donner son avis sur le lobbying et la défense des droits au Québec