Résultats du dépouillement des bulletins de vote concernant les modifications aux Statuts et aux règlements de l’ACEP et le budget de l’ACEP

le 03 juin 2004

En avril 2004, nous avons envoyé aux membres de l’ACEP des bulletins de vote en vue de faire approuver plusieurs projets de modifications aux Statuts et aux règlements, ainsi que le projet de budget pour deux ans. Le dépouillement des bulletins de vote a eu lieu, et en voici les résultats :

Vice-présidence TR à temps plein
(Bulletin de vote en vue de faire approuver un projet de modification aux Statuts concernant la vice-présidence TR à temps plein. Il était recommandé d’en modifier le statut d’un poste à temps plein à un poste bénévole.)

Oui – 738
Non – 49

Délégation des pouvoirs du président
(Bulletin de vote en vue de faire approuver un projet de modification aux Statuts concernant la délégation des pouvoirs du président. Il était recommandé que le président ait le pouvoir de déléguer ses pouvoirs aux membres du Conseil exécutif, en plus des vice-présidents ou de la direction de l’Association.)

Oui – 728
Non – 62

Règles de procédure bilingues
(Bulletin de vote en vue de faire approuver un projet de modification aux Statuts concernant des règles de procédure bilingues pour régir toutes les assemblées et réunions de l’Association.)

Oui – 738
Non – 41

Règlements
(Bulletin de vote en vue de faire approuver un projet de règlements de l’ACEP, rédigés par le Comité des Statuts et des règlements de l’ACEP et approuvés par le Conseil exécutif national, avec consultation des dirigeants de sections locales.)

Oui – 714
Non – 62

Budget
(Bulletin de vote en vue de faire approuver le projet de budget pour deux ans, préparé par la direction, examiné par le Comité des finances et approuvé par le Conseil exécuti.f)

Oui – 676
Non – 116

810 membres ont soumis des bulletins de vote.
79 bulletins de vote gâtés ont été reçus.

Veuillez prendre note que, bien que les modifications aux Statuts et aux règlements aient été approuvés, il se pourrait que le Comité des Statuts et des règlements de l’ACEP vous soumette d’autres projets de modifications pour fins d’approbation par voie de vote, en novembre 2004. Les documents révisés reflétant les modifications actuelles seront affichés sur notre site Web d’ici peu.